Mentions légales

Éditeur du site

Le site delegataire-cm.fr est édité par DCM – Délégataire de Charge Mentale, société par actions simplifiée (SAS) au capital de [CAPITAL] €.
Siège social : [ADRESSE COMPLÈTE], 38230 Tignieu-Jameyzieu.
SIREN 940 790 850 – RCS [VILLE DU GREFFE].
N° de TVA intracommunautaire : [NUMÉRO DE TVA ou mention « TVA non applicable, art. 293 B du CGI »].
Téléphone : 06 98 12 08 01 – E-mail : [email protected]

Directrice de la publication

Charline Malatier, Présidente de DCM.

Hébergement

Cloudflare, Inc., 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis – www.cloudflare.com.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus de ce site (textes, logos, pictogrammes, charte graphique) est la propriété exclusive de DCM, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Données personnelles

Le traitement des données collectées via le formulaire de contact est décrit dans la politique de confidentialité.

Cookies

Ce site n’utilise aucun cookie publicitaire ni outil de mesure d’audience. Les polices de caractères sont hébergées directement sur le site, sans appel à des services tiers.